Mentions légales- Vétérans OPEX-ONU-OTAN France

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1. Présentation du site – Vétérans OPEX-ONU-OTAN France

Propriétaire : Fédération Vétérans OPEX-ONU-OTAN France
14 rue de la Botte, 74500 Publier

Responsable de publication & Webmaster :
Mickaël Niederlender – utilisez le formulaire de contact

Hébergeur :
LWS – 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris – Tél. 01 77 62 30 03

Délégué à la protection des données (DPO) :
Alain Daguzan – utilisez le formulaire de contact

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

3. Responsabilités

La Fédération ne saurait être tenue responsable des erreurs techniques, pannes, bugs, ou de toute mauvaise configuration des équipements de l’utilisateur. Les messages inappropriés envoyés via les formulaires relèvent de la seule responsabilité de leur auteur.

4. Juridiction

La loi applicable est la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Thonon-les-Bains.

5. Nous contacter

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